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Marques déposées par mademoiselle Claudine Morcus
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lepetitcommerceambulant
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

lepetitcommerceambulant
Mlle Claudine Morcus

Numéro de dépôt :
4218751
Date de dépôt :
17/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
lepetitcommerceambulant de Claudine Morcus

Présentation de la marque lepetitcommerceambulant

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par mademoiselle Claudine Morcus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « lepetitcommerceambulant »

Le déposant est mademoiselle Claudine Morcus domicilié(e) Le Moulin des Bois, 21 route de Lamorlaye - 60580 - Coye la Foret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claudine Morcus domicilié(e) Le Moulin des Bois, 21 route de Lamorlaye - 60580 - Coye la Foret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Claudine Morcus a également déposé les autres marques suivantes : rendez-vous-ailleurs


Mlle Claudine Morcus - Le Moulin des Bois, 21 route de Lamorlaye - 60580 - Coye la Foret - France


Mlle Claudine Morcus - Le Moulin des Bois, 21 route de Lamorlaye - 60580 - Coye la Foret - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694397 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.